• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'Etat en Charente

Les services de l'État
en Charente

Sous menu de navigation

Politiques publiques

  • Agriculture, forêt et développement rural
  • Alimentation, consommation et commerce
  • Aménagement du territoire, bâtiment durable, accessibilité
  • Animaux
  • Citoyenneté - Élection
  • Culture
  • Droit des femmes
  • Education et formation
  • Environnement - Chasse - Eau - Risques
  • Finances publiques
  • Jeunesse, sports et vie associative
  • Modernisation de l'Etat
  • Politique de la ville
  • Relations avec les collectivités territoriales
  • Sécurité et protection des personnes
  • Solidarité et cohésion sociale
  • Travail et emploi
  • Urbanisme, habitat, logement

Urbanisme, habitat, logement

Mise à jour le 11/01/2021
 
Urbanisme, habitat, logement
en savoir plus sur [Urbanisme et Application du Droit des Sols]

Urbanisme et Application du Droit des Sols

Informations sur les documents de planification (POSPlan d'occupation des sols, PLUPlan local d'urbanisme ...) et les autorisations à construire

  • Autorisations d'urbanisme
  • Planification
en savoir plus sur [Habitat - Logement]

Habitat - Logement

Pour tout savoir sur la politique du logement, de l'Habitat et des aides aux bailleurs et aux particuliers : loi ALUR, ANAH, ANRU, DALO, Commission de conciliation, habitat Indigne

lien sur le site du ministère de la cohésion des territoires 

  • La Commission de Conciliation
  • La politique de l'Habitat
  • L'ANAH : agence nationale de l'habitat
  • La lutte contre l'Habitat Indigne
  • Le programme de rénovation urbaine
  • Les relations propriétaires - locataires
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Contactez-nous
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Horaires et coordonnées
  • Glossaire
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • Gestion de l'eau
  • Enquêtes publiques et Autorisations
  • FAQ
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr