SARL AB CESAR Demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ciel ouvert de grès ferrugineux
Mis à jour le 17/07/2017
Demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ciel ouvert de grès ferrugineux sur la commune de SERS aux lieux-dits "Aux Grands Etoubles, Aux Groies, La Croix de Pabou, Au Tailis du Gazon, Aux Combes, Aux Boiges, A Bataillerie" présentée par la SARL AB CESAR
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Société à responsabilité limitée AB CESAR - carrière cne SERS - AVIS ouverture enquête publique du 24 sept. au 24 oct. 2012
PDF - 0,11 Mb - 23/10/2012
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Société à responsabilité limitée AB CESAR - carrière cne SERS - RAPPEL AVIS enquête publique du 24 sept. au 24 oct. 2012
PDF - 0,12 Mb - 23/10/2012
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Société à responsabilité limitée AB CESAR - carrière sur commune de SERS - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
PDF - 1,34 Mb - 29/11/2012
Documents listés dans l’article
- Télécharger Sté TERREAL - carrière commune SERS - Résumé non technique ETUDE DE DANGERS PDF - 0,67 Mb - 20/04/2012
- Télécharger Sté TERREAL - carrière commune SERS - Résumé non techique ETUDE D'IMPACT PDF - 0,53 Mb - 20/04/2012
- Télécharger Avis autorité environnementale du 8 juin 2012 PDF - 0,42 Mb - 12/06/2012
- Télécharger SARL AB CESAR - carrière cne SERS - AVIS ouverture enquête publique du 24 sept. au 24 oct. 2012 PDF - 0,11 Mb - 23/10/2012
- Télécharger SARL AB CESAR - carrière cne SERS - RAPPEL AVIS enquête publique du 24 sept. au 24 oct. 2012 PDF - 0,12 Mb - 23/10/2012
- Télécharger SARL AB CESAR - carrière sur commune de SERS - Rapport et conclusions du commissaire enquêteur PDF - 1,34 Mb - 29/11/2012
- Télécharger arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter du 13 juillet 2017 PDF - 3,22 Mb - 17/07/2017