SAS IMERYS CERAMICS FRANCE | Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de grès ferrugineux

Mis à jour le 27/05/2013

Demande d'autorisation d'exploiter une carrière de grès ferrugineux sur la commune de ROUGNAC aux lieux-dits "Les Coupes Carrées" et "La Petite Forêt" présentée par la SAS IMERYS CERAMICS FRANCE

Télécharger SARL Société à responsabilité limitée AB CESAR - carrière cne ROUGNAC - AVIS et CONCLUSIONS du commissaire enquêteur PDF - 1,22 Mb - 18/04/2012
Télécharger SARL Société à responsabilité limitée AB CESAR - carrière cne ROUGNAC - MEMOIRE EN REPONSE du pétitionnaire PDF - 0,84 Mb - 18/04/2012
Télécharger SARL Société à responsabilité limitée AB CESAR - carrière sur cne de ROUGNAC - AP autorisation du 26 octobre 2012 PDF - 1,80 Mb - 30/10/2012