Le risque mouvements de terrain

1) Généralités

Qu'est-ce qu'un mouvement de terrain ?

Un mouvement de terrain est un déplacement plus ou moins brutal du sol ou du sous-sol, il est fonction de la nature et de la disposition des couches géologiques.

Il est dû à des processus de dissolution ou d’érosion favorisés par l’action de l’eau et de l'homme.

Comment se manifeste-t-il ?

Il peut se traduire par :

• un affaissement ou un effondrement plus ou moins brutal de cavités souterraines naturelles ou artificielles, des chutes de bloc, des écroulements de masses rocheuses, des glissements de talus, des ravinements, selon la configuration des coteaux (caves, carrières, souterrains refuges...),
• des phénomènes de gonflement ou de retrait liés aux changements d’humidité de sols argileux (à l’origine de fissurations du bâti) : ils gonflent avec l’humidité et se rétractent avec la sécheresse.

• Les conséquences sur les personnes et les biens

Les grands mouvements de terrain étant souvent peu rapides, les victimes sont, fort heureusement, peu nombreuses. En revanche, ces phénomènes sont souvent très destructeurs, car les aménagements humains y sont très sensibles et les dommages aux biens sont considérables et souvent irréversibles.

Les bâtiments, s'ils peuvent résister à de petits déplacements, subissent une fissuration intense en cas de déplacement de quelques centimètres seulement.

Les désordres peuvent rapidement être tels que la sécurité des occupants ne peut plus être garantie et que la démolition reste la seule solution.

Les mouvements de terrain rapides et discontinus (effondrement de cavités souterraines, écroulement et chutes de blocs, coulées boueuses), par leur caractère soudain, augmentent la vulnérabilité des personnes.

Ces mouvements de terrain ont des conséquences sur les infrastructures (bâtiments, voies de communication …), allant de la dégradation à la ruine totale ; ils peuvent entraîner des pollutions induites lorsqu’ils concernent une usine chimique, une station d’épuration…

2) Le risque mouvement de terrain dans le département

L’inventaire réalisé par le BRGM en 2010 en Charente a révélé que le département avait subi 225 mouvements de terrain (hors retrait-gonflement des argiles) répartis dans 84 communes de l’époque.

Le département peut être donc concerné par plusieurs types de mouvements de terrain :

• Les tassements et affaissements de sols compressibles hors aléa minier.
• Le retrait-gonflement des argiles.
• Les glissements de terrain.
• Les effondrements de cavités souterraines.
• Les écroulements et chutes de blocs.
• Les coulées boueuses.

3) Les actions préventives dans le département

Souvent, dans les cas de mouvements de grande ampleur, aucune mesure de protection ne peut être mise en place à un coût réaliste. La sécurité des personnes et des biens doit alors passer par l'adoption de mesures préventives.

Principales techniques de prévention

Pour les mouvements présentant de forts enjeux, des études peuvent être menées afin de tenter de prévoir l'évolution des phénomènes.

La mise en place d'instruments de surveillance (inclinomètre, suivi topographique…), associée à la détermination de seuils critiques, permet de suivre l'évolution du phénomène, de détecter une aggravation avec accélération des déplacements et de donner l'alerte si nécessaire. Cela va donc être indispensable en cas de mouvements de terrain dangereux afin de limiter le nombre de victimes, en évacuant les habitations menacées, ou en fermant les voies de communication vulnérables.

Les mesures prises ou à prendre pour réduire l’aléa mouvement de terrain ou la vulnérabilité des enjeux vont être différentes selon le mouvement de terrain détecté.

La prise en charge des travaux de protection

C'est à l'autorité municipale que revient principalement le soin de prévenir les risques naturels. En effet, lorsque des travaux de protection protègent des intérêts collectifs, la commune doit intervenir seule dans la limite de ses ressources.

L’ article L. 2212-2 5° du Code général des collectivités territoriales contient l'expression d'un véritable principe de précaution. Ce principe se traduit par l'obligation pour le maire de prendre les mesures normatives (signalisation des risques…) ou matérielles (réalisation de travaux destinés à prévenir, à réduire les effets d'une catastrophe) afin de garantir la sécurité publique.

Sur ce fondement, la responsabilité de la commune peut être engagée en cas de négligence ou de carence.

Mais les travaux peuvent être aussi à la charge des particuliers. En cas de carence du maire, ou lorsque plusieurs communes sont concernées par les aménagements, l'État peut intervenir pour prendre les mesures de police.

Deux communes de Charente disposent d’un Plan de Prévention des Risques Naturels mouvements de terrain (PPRNmvt). Il s’agit de Saint-Même-Les-Carrières et Saint Sulpice de Cognac.

Le PPRNmvt doit permettre, en croisant les aléas et les enjeux, de définir différents types de zones accompagnées de dispositions réglementaires adaptées. Il peut prescrire ou recommander des dispositions constructives, telles que l'adaptation des projets et de leurs fondations au contexte géologique local, ainsi que des dispositions d'urbanisme.

Le territoire de la commune de Saint-Même-les-Carrières est concerné par des anciennes exploitations souterraines de calcaire représentant 50 hectares environ. Ces carrières s'étendent sous des habitations, sous des voies communales et départementales. L'étude du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) réalisée en 2006 -2007 a révélé des risques d'effondrement pouvant affecter des secteurs à forts enjeux dans le centre-bourg de la commune.

Un PPRNmvt sur la commune de Saint-Même-les-Carrières a donc été approuvé en 2013.

Le territoire de la commune de Saint-Sulpice-de-Cognac présente des carrières souterraines particulièrement dangereuses au lieu-dit «Les Chaudrolles». Ces anciennes exploitations souterraines s'étendent de part et d'autre de la route D731.

Le PPRNmvt sur la commune de Saint-Sulpice-de-Cognac a été approuvé en 2016.

L’inventaire des cavités souterraines sur le département de la Charente dans le cadre d’un programme national a été réalisé par le BRGM et publié dans un rapport en 2013.

Pour plus d’informations sur le risque de mouvement de terrain, la plaquette ci-jointe est librement consultable :

Plaquette sur les mouvements de terrain