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TELEPAC/Les aides PAC
 Les aides végétales
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Droits à paiement de base
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| Réforme de la PAC 2014-2020
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Les aides animales
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Pourquoi et comment: obtenir un numéro PACAGE
Obligation de déclarer un numéro SIRET (paiement aides surfaciques campagne 2021)
Les bienfaits des haies pour les exploitations agricoles
La réforme de l’assurance récolte est adoptée par le Parlement (24/02/22)
> DIAPORAMA REUNION PACPolitique agricole commune AVEC OS 2021 - Base - DPBdroits à paiement de base - format : PDF
- 0,19 Mb
Aides PAC : les règles transversales
Déclaration PAC : comment déterminer l’admissibilité des surfaces de prairies et pâturages ?
Les aides végétales (PAC, ICHN, MAEC, assurance récolte)
PAC 2022: information sur le RPG (registre parcellaire graphique)
La taille des haies protégées par la conditionnalité de la PAC est interdite du 1er avril jusqu'au 31 juillet 2022. (lettre information 2022/n°14)
L'emplacement de ces haies protégées est consultable sur votre registre parcellaire graphique (RPG) 2021 sur votre compte TELEPAC.
2022/ n°12_Informations sur les aides MAEC 2022 - Compléments
2022/ n°7_Informations sur les aides MAEC 2022
Informations aux demandeurs d'aides couplées végétales(11/02/21)
Les aides animales (ABA, ABL, AO, AC, VSLM, EJB)
Plan de résilience - "Mesure alimentation animale"
Ouverture de la télédéclaration 2022 des demandes d'aides animales de la PAC
Réforme de la politique agricole commune 2014-2020
Avec la nouvelle Pac 2014-2020, les nouveaux contours de l'agriculture hexagonale se dessinent.
> Reforme de la PACPolitique agricole commune en un coup d'oeil - format : PDF
- 16,06 Mb
A lire dans cette rubrique
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Pourquoi et comment obtenir un numéro PACAGE
Le numéro pacage est votre identifiant vous permettant, notamment, de déposer vos demandes d’aides de la Politique Agricole Commune (PAC), les clauses de transfert de Droits à Paiement de Base (DPB), les demandes d’attribution et de revalorisation (...)
- telepac_mobile
- attention clignotant
- attention clignotant_petit
- PACAGE-DPB-2019
- Infos SEER pollutions phytosanitaires- Réunions PAC 2019
- Liste espèces jachères mellifères SIE 2019
- 2019 Lettre d'information de la DDT n°11_ TELEPAC 2019 - Points de vigilance prairies-jachères, MAEC-BIO
- Diaporama réunions publiques 2020 - DPB
- Diaporama réunions publiques 2020 - Pacage
informations complémentaires
Lettres d'information de la DDT
03/06/2022
2022/n°23:aides PAC 2022 et pièces justificatives
2022/n°22: jachères agricoles - PAC et code de l'environnement-plus annexes
2022/n°21:Plan de résilience "Mesure alimentation animale" pour les éleveurs
2022/n°20 : Période 2022 d'interdiction de broyage et fauchage des jachères
2022/n°19 _ Dernier jour pour la télédéclaration PAC 2022
2022/n°18 _Télédéclaration PAC et pièces justificatives avant le 16-05-22
2022/n°17_PAC 2022: information sur le RPG (registre parcellaire graphique)
2022/n°16 _ Informations sur les cultures dérobées SIE 2022
2022/ n°15 _ Informations sur l'ouverture de TELEPAC 2022 et sur les jachères
2022/n°14_Information sur la conditionnalité des aides de la PAC : les haies
2022/n°12_Informations sur les aides MAEC 2022 - Compléments
2020/spéciale -Venez découvrir de nouvelles pratiques pour votre exploitation !
Annexes : présentation de Peps
+ tutoriel
informations complémentaires
Organigramme du service de l'économie agricole et rurale de la DDT(05/22)
Coordonnées et accueil des usagers au service économique agricole et rurale
informations complémentaires
Les États généraux de l'alimentation
Feuilletez en cliquant sur l'image
#EGalim : tout savoir sur la loi Agriculture et Alimentation
informations complémentaires
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