Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
de la
Charente

Les services de l'État en
Charente

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Salle de presse
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêt et préservation des ENAF

Aides pour les particuliers

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, bâtiment durable, accessibilité

Animaux

Citoyenneté - Élection

Culture

Droit des femmes

Education et formation

Environnement - Chasse - Eau - Risques

Finances publiques

France Relance

Jeunesse, sports et vie associative

La sécurité économique au quotidien

Modernisation de l'Etat

Plan de résilience économique et sociale

Politique de la ville

Relations avec les collectivités territoriales

Sécurité et protection des personnes

Solidarité et cohésion sociale

Travail et emploi

Urbanisme, habitat, logement et construction
Services de l’État
Voir toute la rubrique

Organisation administrative du département

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Culture

Défense

Défenseur des droits

Éducation

Finances publiques

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière

Travail et emploi
Publications
Voir toute la rubrique

Le silence de l'État vaut acceptation

Recueil des actes administratifs

Concours et recrutements

Rapport d'activité des services de l'État

Programme transparence

Actualité des appels à projets

Consultations du public

Annonces et avis

Autres publications

La lettre des services de l'Etat (archives)
Démarches
Voir toute la rubrique

Manifestations sportives

Mes démarches en 1 clic

Armes

Prendre un rendez-vous

Professions réglementées

Carte nationale d'identité

Passeports

Permis de conduire

Immatriculation (cartes grises)

Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)

Particuliers

Publics étrangers

Associations

Déclaration de manifestation revendicative

Médailles et décorations officielles

Accueil
Actions de l'État
Environnement - Chasse - Eau - Risques
Prévention des risques naturels et technologiques
Approbation du PPRN de mouvements de terrain de la commune de SAINT SULPICE DE COGNAC
Arrêté préfectoral du 24 mars 2016

Arrêté préfectoral du 24 mars 2016

Mis à jour le 27/04/2016

Télécharger Arrêté préfectoral du 24 mars 2016 PDF - 0,10 Mb - 27/04/2016

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfète
de la
Charente

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.