Guides, formulaires et notices
Mis à jour le 17/04/2023
Les guides méthodologiques nationaux téléchargeables :
- Évaluation environnementale des projets éoliens
- Évaluer les incidences des projets de carrière sur les sites Natura 2000
- Évaluation des incidences des manifestations sportives sur les sites Natura 2000
Les formulaires et notices régionaux et départementaux téléchargeables:

Annexe 1 (liste des animateurs de la Charente) commun à tous les formulaires, version actualisée 03/23 :
Si votre projet ou activité soumis à évaluation des incidences Natura 2000 (EIN2000) relève de la liste suivante, des formulaires spécifiques sont à votre disposition :
ACTIVITÉS | FORMULAIRES | NOTICES EXPLICATIVES |
Activités sportives | ||
Agriculture | ||
Eau | ||
Urbanisme | ||
Autres activités ou projets | ||
Projet en site Natura 2000 | ||
Projet hors site Natura 2000 |
Des notices explicatives pour le régime propre à Natura 2000 (arrêté du 18 mai 2015) sont également à votre disposition :
EAU | FORET |
ACTIVITÉS SPORTIVES ET FESTIVES | AMÉNAGEMENTS ET TRAVAUX |
Télécharger 0916_Liste des communes concernées par un site N2000Natura 2000 PDF - 0,06 Mb - 20/01/2022
Sébastien Hamel
Chargé d'études biodiversité/Natura 2000
ddt-biodiversite@charente.gouv.fr
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