BROSSAC - CARRIERE CDMR au lieu dit "Chez Verdier" - Enquête publique unique - 1/ DOSSIERS ET AVIS

Mis à jour le 29/08/2022

A/ MISE EN COMPATIBILITE PLAN LOCAL D'URBANISME AVEC DECLARATION DE PROJET :

B/ AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT ET L'EXTENSION DE LA CARRIERE DE BROSSAC AU LIEU-DIT "CHEZ VERDIER"

Télécharger W201290 T3.3 EI Etude d'impact Volet Faune-Flore + Demande dérogation- CDMR Brossac PDF - 28,90 Mb - 10/01/2022

C/ AVIS :

Télécharger ARS Agence Régionale de Santé PDF - 0,76 Mb - 10/01/2022

La réponse du pétitionnaire à l'avis de la MRAe est incluse dans l'addendum de novembre 2011 (dans la partie B).

RAPPORT ET CONCLUSIONS CE

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