1) Parc photovoltaïque - CPENR de BAZAC - Dossier d'enquête

Mis à jour le 05/09/2023

La demande de permis de construire concerne le projet de construction et d’exploitation de la centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de BAZAC aux lieux-dits «La plaine Caillaud» et «Chez Matignon» sur les parcelles cadastrées ZC56, 57, 59, 60, 61, 62, 130, 135 et ZD12, 81, 83, 85, 87, 89,et 91 pour une surface totale clôturée de 19,7 ha
La centrale photovoltaïque sera d’une puissance d’environ 15,7 Mwc. Elle sera composée de 29052 modules, d’une puissance unitaire de 540 Wc, de quatre postes de transformation, d’un poste de livraison et d’une réserve incendie de 120m3.

Le maître d’ouvrage est la CPENR de Bazac dont le siège social se situe au 2 Rue du libre Échange 31500 Toulouse.

Toute personne pourra demander des informations sur le dossier à M Gaston BILEITCZUK à l’adresse : gaston.bileitczuk@abo-wind.fr ou en téléphonant au 05 32 26 26 50.

Dossier d'enquête publique:

Télécharger 1.Résumé non technique PDF - 5,94 Mb - 03/07/2023
Télécharger 2.Etude d'impact environnemental PDF - 31,51 Mb - 03/07/2023
Télécharger 3.Étude préalable agricole PDF - 36,28 Mb - 03/07/2023
Télécharger 4.Memoire_en_reponse_a_la_DDT-SEAR-Biodiversité PDF - 2,10 Mb - 03/07/2023
Télécharger 5.0.Dossier PC_Pièces_Graphiques_CERFA PDF - 8,99 Mb - 03/07/2023
Télécharger 5.1.Dossier PC_Plan avec cotations_A1 PDF - 1,48 Mb - 03/07/2023
Télécharger 5.2.Dossier PC_Profils_ A1 PDF - 0,23 Mb - 03/07/2023
Télécharger 6.Avis_Etude préalable agricole_PREF PDF - 1,00 Mb - 03/07/2023
Télécharger 7.Avis MRAE PDF - 1,28 Mb - 03/07/2023
Télécharger 8.Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe PDF - 10,01 Mb - 03/07/2023
Télécharger 9.Certif_Dépôt_données_BIODIV__12042023_145239 PDF - 0,87 Mb - 03/07/2023
Télécharger 10.Note_d'analyse_du caractère_agrivoltaïque PDF - 1,16 Mb - 05/09/2023